Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ARIEGE
/
LES FROMAGES DU COUSERANS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FROMAGES DU COUSERANS
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ARIEGE, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3913367
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LES FROMAGES DU COUSERANS de CHAMBRE D\'AGRICULTURE DE L\'ARIEGE

Présentation de la marque LES FROMAGES DU COUSERANS

Déposée le 16 avril 2012 par la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ARIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES FROMAGES DU COUSERANS »

Le déposant est la société CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ARIEGE domicilié(e) 32 Avenue Général de Gaulle - 09000 - FOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 900 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ARIEGE, M. EMMANUEL LECOMTE domicilié(e) 32 Avenue Général de Gaulle - 09000 - FOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ARIEGE a également déposé les autres marques suivantes : tablée gourmande , Very Rosé , Les Folies Fermières d'Ariège , LES HALLES FERMIERES


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ARIEGE, Etablissement Public - 32 Avenue Général de Gaulle - 09000 - FOIX - France - SIREN 180900029


CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'ARIEGE, M. EMMANUEL LECOMTE - 32 Avenue Général de Gaulle - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668083 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Fromages.